A la découverte de la société par actions simplifiées

Le 24 jan, 2010 par Julien Lavault, dans Stratégie.

Le choix du statut d’une société est toujours très délicat car il doit s’harmoniser aux contraintes et aux ambitions de la futur entreprise. Je vous propose une petite rétrospective des modalités de la constitution, du régime fiscal et social du président, les réformes récentes et les conséquences fiscales du statut de la SAS.

Les modalités de constitution d’une SAS

Les principales caractéristiques d’une SAS sont les suivantes :

• Nombre d’associés : au minimum un et pas de maximum.
• Capital social: librement fixé par les statuts.
• Apports en numéraire : libération de la moitié de la valeur nominale lors de la constitution, le solde dans un délai de 5 ans à compter de l’immatriculation.
• Apports en nature : les modalités de l’apport sont prévues entre les associés par un traité d’apport. La loi prévoit la nomination d’un commissaire aux apports.
• Apports en industrie : ils sont dorénavant autorisés par la loi de modernisation de l’économie.
• Actions : la valeur peut être fixée dans les statuts mais ce n’est pas une obligation.
• Participation aux résultats de l’exploitation : l’associé ne répond, en principe, du passif social que dans la mesure de son apport sauf qualification de dirigeant de fait ou de caution de la société.

La constitution d’une SAS est soumise à la procédure suivante :

• Etablir les statuts,
• Procéder à la nomination du Président de la société et des organes de direction, le cas échéant,
• Procéder à la nomination des commissaires aux comptes, le cas échéant,
• Déposer les fonds constituant les apports en espèces sur un compte bloqué,
• Faire enregistrer les statuts dans le mois qui suit leur signature.

Ainsi, la constitution d’une SAS est soumise à la remise des documents suivants au greffe du tribunal de commerce du lieu d’immatriculation :

• Les statuts de la société en 4 exemplaires,
• Une attestation de non-condamnation du président,
• Une copie recto verso du passeport ou de la carte d’identité du président,
• Les attestations de dépôts des fonds en double exemplaire originaux,
• Les lettres des commissaires aux comptes acceptant leur désignation, le cas échéant,
• Trois exemplaires signés de la convention de domiciliation, ainsi qu’une copie d’une quittance EDF,
• Un pouvoir autorisant à effectuer les formalités.

Le régime social et fiscal du président

Régime fiscal
Les dirigeants personnes physiques de SAS  sont soumis au régime des traitements et salaires. Les dirigeants personnes morales de SAS  sont soumis à imposition à l’IS ou IR, selon le régime fiscal applicable à la personne morale.

Régime social
Le Président et autres dirigeants de SAS (majoritaires ou non) sont obligatoirement affiliés au régime général de la sécurité sociale sauf en l’absence de rémunération.

Le régime général de la sécurité sociale (régime des salariés) impose le paiement des charges suivantes :

• Cotisation patronale et salariale de la sécurité sociale,
• Contribution sociale généralisée (CSG = 7,5%) et Contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS = 0,5%) auprès de l’URSSAF,
• Retraite complémentaire obligatoire ARRCO (sur la tranche A) et AGIRC (sur la tranche B et C).

Les dirigeants de SAS ne bénéficient pas de l’assurance chômage sauf cumul avec un contrat de travail. Pour s’assurer de la situation du dirigeant concernant le régime d’assurance chômage, il convient de saisir le pôle emploi (ancien GARP).

Les réformes portant sur la SAS

La loi de modernisation de l’économie n°2008-776 du 4 août 2008 (« LME ») a modifié certaines dispositions du Code de commerce relatives à la société par actions simplifiée. L’objectif de la loi est de faciliter l’utilisation des SAS par les PME en levant les contraintes liées à l’application des règles régissant les sociétés anonymes.

Sur le montant du capital social
La LME abandonne l’exigence d’un capital minimum par les SAS et les SASU au profit d’un capital social librement fixé par les associés. Il en résulte que depuis le 1er janvier 2009, le montant du capital social peut être inférieur au seuil minimum de 37.000 euro requis pour toute société par actions ne faisant pas appel public à l’épargne. Cependant, la SAS et la SASU ne pourront pas prévoir de capital social inférieur à 1 euro.

Sur la formation du capital social
La LME autorise les apports en industrie et l’émission corrélative d’actions représentant la valeur de ces apports. Cependant, ces apports ne concourent pas à la formation du capital social mais donnent lieu à l’attribution de parts ouvrant droit au partage des bénéfices et de l’actif net, à charge de contribuer aux pertes.

Sur les formalités de publicité allégées
La LME instaure des formalités de publicité allégées dont les modalités sont fixées par le Décret n°2008-1488 du 30 décembre 2008.

Ainsi, les allègements portent sur les éléments suivants :

• L’immatriculation : l’immatriculation d’une SAS ne donne pas lieu à l’insertion d’un avis au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales lorsque l’associé unique, personne physique, assume personnellement la présidence,
• L’approbation des comptes : Lorsque l’associé unique, personne physique, assume personnellement la présidence de la société, le dépôt, dans le même délai, au registre du commerce et des sociétés de l’inventaire et des comptes annuels dûment signés vaut approbation des comptes sans que l’associé unique ait à porter au registre prévu à la phrase précédente le récépissé délivré par le greffe du tribunal de commerce,
• Publicité des comptes : Lorsque l’associé unique, personne physique, d’une société par actions simplifiée assume personnellement la présidence de la société, il est fait exception à l’obligation de déposer le rapport de gestion qui doit toutefois être tenu à la disposition de toute personne qui en fait la demande.

Sur les commissaires aux comptes
La désignation d’un commissaire aux comptes est facultative dans les petites SAS ne faisant pas partie d’un groupe. Le commissaire aux comptes était jusqu’au 1er janvier 2009 obligatoire pour les SAS en raison de l’application du régime des sociétés anonymes.

Dorénavant, la présence d’un commissaire aux comptes est obligatoire dans trois hypothèses :

• La SAS dépasse, à la clôture d’un exercice social, deux des seuils suivants, fixés par décret en Conseil d’État : le total de leur bilan, le montant de leur chiffre d’affaires hors taxe ou le nombre moyen de leurs salariés au cours de l’exercice,
• La SAS exerce un contrôle exclusif ou conjoint sur une ou plusieurs autres sociétés ou est contrôlée exclusivement ou conjointement par une ou plusieurs sociétés mères, quelle que soit leur taille (la présence d’un commissaire aux comptes est donc garantie dans les groupes de sociétés),
• Même si la SAS ne remplit les conditions ci-dessus, la nomination peut être demandée en justice par un ou plusieurs associés représentant le dixième du capital social.

Par ailleurs, la LME a prévu l’application d’une norme d’exercice professionnel simplifiée dans certaines SAS. Cette norme qui sera homologuée par arrêté, sera suivie par les commissaires aux comptes dans l’exercice de leurs missions lorsqu’ils interviennent dans les SAS qui ne dépassent pas, à la clôture d’un exercice social, deux seuils relatifs au total de leur bilan, au montant hors taxes de leur chiffre d’affaires, ou au nombre moyen de leurs salariés. Ces seuils seront définis par décret.

Cependant, les décrets cités ci-dessus sont en attente de publication.

Conséquence fiscale

La cession des actions d’une société par actions simplifiée est soumise à un droit d’enregistrement de 3% plafonné à 5.000 euro par mutation.

En conclusion

La SAS se prédestine essentiellement aux start-up à forte croissance qui ambitionnent de lever des fonds. Elle présente de nombreux atouts pour les créateurs comparativement à une SARL : possibilité d’affiner précisément les statuts (président, valeurs des actions, conditions de cession), nomination et révocation du dirigeant limitée aux apports, le dirigeant est affiliés au régime général de la sécurité sociale et il peut cumuler un contrat de travail et par conséquent cotiser à l’assurance chômage, augmentation de capital par émission privée d’action qui permet d’introduire facilement des investisseurs, possibilité de mettre en place des stock option. De plus, depuis la LME (loi de modernisation de l’économie), les principales contraintes de la SAS ont été supprimé (obligation d’avoir recours à un commissaires aux comptes et le capital minimal de constitution de 37 000), sa constitution est désormais très proche de la SARL. Alors qu’attendez-vous !

Citation du jour : l’innovation

Le 18 jan, 2010 par Julien Lavault, dans Citations.

L’innovation systématique requiert la volonté de considérer le changement comme une opportunité.

Peter Drucker

2010 sera l’année du minimalisme

Le 16 jan, 2010 par Julien Lavault, dans Technique.

Ces dernières années ont vu le jour de beaucoup de grandes tendances: web 2.0, réseaux sociaux, logiciels en mode SAAS, etc… Elles ont contribué aux modifications du visage d’internet et aux mutations de nos habitudes. Internet qui était initialement une grande encyclopédie voit sa fonction première changer et devient progressivement un espace libre d’échange.

Tous ces changements sont intéressants, mais nous passons depuis des années à coté de l’essentiel: l’ergonomie. Depuis mes débuts sur internet, l’ergonomie est l’une de mes premières batailles ! Trop souvent négligée, ignorée ou même soit disant évidente pour certains “génies” , l’ergonomie restait l’un des rares domaines où il n’y avait aucune innovation marquante ! La raison est simple, l’ergonomie nécessite deux qualités très rares : l’esprit de synthèse et le bon sens.

Néanmoins ce début d’année 2010 montre un changement : après avoir épuré tous les nouveaux concepts “hype”, les marques se disent qu’il est temps de réfléchir à leur ergonomie. Enfin ! Et la grande tendance est le minimalisme. Petite définition: la caractéristique du minimalisme dans le domaine de l’ergonomie internet consiste a épurer au maximum les interfaces graphiques dans l’objectif de se concentrer sur la fonction première de la page : économie maximale des moyens au service de la fonction première de l’élément.

Le plus belle exemple est la nouvelle interface de Google: il ne reste plus que le logo et le champ texte de recherche.

Google n’est heureusement pas la seule société, on constate plusieurs grands sites qui suivent la tendance: Dailymotion fin 2009, Facebook, la Centrale, Ebay…
La tendance est en marche, appuyée par le gourou de l’ergonomie : je pense à Apple qui a démystifié véritablement l’ergonomie avec l’Iphone ! Si vous chercher d’autres arguments pour amorcer un changement à votre niveau, il existe d’autres avantages à la pratique du minimalisme:

• Google apprécie de plus en plus les sites légers, du coup votre référencement naturel s’améliore sensiblement.
• Vous ferez des économies de serveur car le site sera moins gourmand.
• Vous améliorerez la vitesse d’affichage de vos pages et ferez économiser de la bande passante à vos visiteurs.
• …

Si vous souhaitez vous lancer dans la refonte de votre interface graphique en suivant cette tendance, il faut savoir qu’en ergonomie il existe 10 préceptes de base à suivre:

1. Une personne normalement constituée mémorise 5 types d’informations différentes sur un écran en moyenne (7 au maximum);
2. Les actions et informations similaires doivent être proches;
3. Il faut respecter une continuité visuel et uniformiser les styles graphiques pour ne pas perdre l’internaute;
4. Les couleurs doivent en rapports avec leurs significations (rouge danger ou erreur, vert rassurer ou valider, bleu conseil, orange action …);
5. Au maximum 3 cliques pour arriver à une information et 3 niveaux de profondeur pour une arborescence;
6. La hauteur de l’écran doit être proche de la hauteur d’un écran standard (au maximum 3 écrans avec une résolution moyenne);
7. Proposer des repères visuels à l’internaute pour le guider;
8. Les textes doivent être gros et les actions visibles (ajouter une couleur de fond et un état survolé aux boutons d’actions);
9. Dans une liste, les 3 premières informations sont consultées à 90%, le reste à moins de 30%;
10. Trop d’animation tue l’animation;

Je rédigerai un article plus détaillé portant du sujet prochainement.

Les bienfaits du sport sur l’organisme

Le 17 nov, 2009 par Julien Lavault, dans Sport.

Aujourd’hui, prêt de 15 millions de Français pratiquent une activité physique. Mais trop de monde sous-estime, conteste ou ignore les bienfaits du sport. Pourtant, beaucoup d’études ont démontré que s’activer en pleine nature, sur un stade, dans l’eau ou sur la neige améliore efficacement le fonctionnement de tous les organes qui apprennent à travailler plus économiquement, à fournir davantage, sans s’épuiser, permettant ainsi de mieux résister à la fatigue.

Pour ceux qui doutent encore de l’intérêt de sport sur l’organisme, je vous propose un rapide résumé des bienfaits du sport en 5 volets:

Améliore les performances intellectuelles
Plusieurs études ont démontré que les sports d’endurance tels que la course à pied, le cyclisme ou le ski de fond, lorsqu’ils sont pratiqués de maniére raisonnable, facilitent le transport de l’oxygène des poumons jusqu’aux territoires les plus profonds de l’organisme et excitent ainsi efficacement la commande cérébrale.

Accroît le capital osseux
La charpente de l’organisme est continuellement soumise à l’action des cellules qui fabriquent ou détruisent les substances osseuses. Les tensions exercées par une activité musculaire quelle qu’elle soit constituent un stimulant nécessaire au maintien délicat qui existe entre les processus de fabrication et de destruction. Qui plus est, la densité osseuse de ceux qui, par exemple, courent trois fois par semaine au moins 30 minutes à chaque séance, est supérieure de 30 à 40 % à celle des passifs.

Allonge la vie
Le docteur Ralph Paffenbarger a analysé le devenir de 17000 “anciens” de la célèbre Université de Harvard dans l’état du Massachussetts aux U.S.A. Après avoir dépouillé l’ensemble des dossiers, le responsable de l’enquête estime qu’à l’âge de 80 ans, on peut penser que la pratique assidue d’un exercice physique entraîne un gain de vie supérieur de deux longues années sur ceux qui se remue épisodiquement.

Terrasse la dépression
Selon une expérience de l’université du Wisconsin (U.S.A.), diverses thérapeutiques de la dépression furent testées. La seule totalement efficace: le sport. Des chercheurs de la Duke University, qui ont travaillé sur les groupes de patients déprimés, ont démontrés que le footing serait aussi efficace que les médicaments antidépresseurs ! Explication : la course à pied induirait la sécrétion de sérotonine, autre substance naturelle qui réduit la dépression, et donne une sensation de pouvoir et de fierté. Parfait pour retrouver le sourire.

Renforce les aptitudes du cœur
Faire du sport régulièrement modifie le comportement de l’appareil cardio-vasculaire et aboutit à un état physiologique particulier bien connu: c’est le cœur gros, animé de contractions extrêmement puissantes et efficaces et qui bat lentement. Face à l’effort, ce cœur réagit par une accélération modérée, qu’il peut soutenir longtemps sans s’épuiser. Après une séance de sport, il revient rapidement à son rythme de repos. Au final, il fournit plus de travail en se fatiguant moins.

Mais pour cela soit vrai, il faut sortir régulièrement son corps et non “l’emprunter” sauvagement en quelques rares occasions !

CogiFactory, centre de recherche privé dans e-marketing

Le 15 nov, 2009 par Julien Lavault, dans Découvertes.

CogiFactory est un centre de recherche, d’étude et de développement privé dans le marketing en ligne. C’est le premier de ce type en France ! Ce centre a comme objectif de décrypter le comportement du visiteur face à un site donné : comment y arrive-t-il ? Quels éléments retiennent son attention ? Comment l’inciter à revenir sur le site en question…

Initier par Patrick Rein, président de Activis, CogiFactory a pour ambition de devenir une plate-forme internationale.

Le centre aura pour missions de:

• Formaliser des règles dans le e-marketing
• Etudier et valider de nouveaux concepts
• Analyser et valider de nouvelles prestations
• Répondre à des besoins spécifiques
• Créer de nouvelles activités

Mettre de l’intelligence sur l’analyse des données:

• Comportement de l’internaute: Etudier le comportement des internautes de manière précise et détaillée, à l’aide d’indicateurs et de solutions validées et fiables
• Réputation en ligne: Mesurer la réputation de l’entreprise, préserver l’image de la marque sont devenus des enjeux stratégiques.Créer une visibilité:
• Newsletter intégrant des articles de fond
• Participation à des conférences
• Formations de haut niveau pour les professionnels (ex : un responsable marketing veut s’initier au online marketing)
• Rédaction d’études
• Organisation d’évènements internationaux sur le e-marketing
• mise en place d’un club E-business (CogiClub) regroupant des prestataires de CogiFactory et des donneurs d’ordre
• Vente d’études générales et spécifiques
• Participation à des projets européens

Les membres fondateurs de CogiFactory:

• Activis (référencement) – Mulhouse (F), Bâle (CH), Freiburg (D), Paris (F), Poznan (PL)
• Blueboat (veille) – Mulhouse (F)
• Boomerang (agence de e-marketing santé) – Mulhouse (F), New York (USA), Quebec (CA)
• GreenIvory (mashup, conseil internet) – Haguenau (F), Durham (USA).
• DigitaL Communication (communication, ergonomie) – Saint-Louis(F)
• IDfr (mesure d’audience) – Besançon (F), Paris (F), Xi’an (CN)
• Pertech (analyse du comportement) – Mulhouse (F)
• Première place (référencement) – Mulhouse (F)
• Publicis (communication) – Strasbourg (F)
• Université de Haute Alsace (formation, recherche) – Mulhouse (F)

PhpCollab reprend du service avec sa V3

Le 11 nov, 2009 par Julien Lavault, dans Travail collaboratif.

Le GroupeWare PhpCollab que j’affectionne particulièrement reprend du service. La communauté nous propose la V3 de PhpCollab en bêta test, après près de 3 ans de sommeil !

Adam Patterson a soigné la nouvelle interface plutôt ergonomique. Dans cette nouvelle interface, l’arborescence a été simplifié à son maximum, on retrouve un tableau de bord, les projets et la gestion du temps. Le projet garde sa dimension collaborative qui était sa principale richesse dans la version 2.5.

Voici quelques capteurs d’écrans de la nouvelle charte graphique:

Les principales nouvelles fonctionnelles qui font leurs apparitions sont la gestion des tickets, la gestion des temps LogTime (vraiment bien faite), la gestion des permissions, un module de management des ressources et des graphiques Gantt poussés ! L’intégralité de la solution a été repensée, donc toutes les fonctionnalités ont reçues des améliorations ! J’ai hâte de voir le nouveau thème graphique intégré pour vraiment évaluer la V3, car le thème actuel est vraiment pas terrible ! Si vous souhaitez tester la V3 de PhpCollab c’est par ici.

Sur le plan technique, le projet a retenu la solution symphony comme Framework technique. Le corps est plus souple et beaucoup mieux développé ! Cette nouvelle version est un gage de sécurité et de stabilité.

Et c’est pour quand la version ’stable’ me direz-vous ? Bonne question, une annonce avait été faite en aout qui proposait une sortie ’stable’ pour octobre ! On y est, donc ça ne devrait pas tarder, pour plus d’infos, suivez le blog de PhpCollab !

Facebook catalyseur de jalousie social

Le 14 sept, 2009 par Julien Lavault, dans Réseaux sociaux & Communautés.

Je réagis à un article paru sur Neteco il y a quelques jours qui traitait du sentiment de jalousie lié à l’utilisation de Facebook. Une étude menée à l’Université de Guelph (Ontario, Canada) révèle que l’utilisation de Facebook peut mener, dans les relations affectives, à un fort sentiment de jalousie. Ce qui se concrétise par une méticuleuse surveillance des faits et gestes des partenaires respectifs.

Codeigniter, Framework PHP agile

Le 30 juil, 2009 par Julien Lavault, dans Technique.

Connaissez-vous Codeigniter, framework PHP ultra agile ? Je remercie au passage Yoann, qui m’a présenté ce framework il y a quelques mois ! Je dois dire que je n’ai jamais travaillé avec un framework aussi complet, structuré, abouti et simple d’utilisation. En un mot : tout y est !

Pour vous présenter rapidement la bête, Codeigniter repose sur un modèle MVC, qui à l’inverse de Zend est très bien pensé ! La syntaxe est simplifiée à son maximum, et les possibilités sont infinies ! J’apprécie particulière la souplesse du modèle MVC, il permet une manipulation très agile des formats de donnés. Outre la structure même du framework, votre application est découpée de la manière suivante:

• Config: vous y placez tout vos fichiers de configuration ;
• Controllers: vous permet d’instancier les Models et d’affecter les vues ;
• Errors: vous y définissez vos messages d’erreurs ;
• Helpers: vous y placez vos class dites « pratiques » ;
• Hooks: vous permet d’ajouter des scripts dans le processus d’exécution natif du framework ;
• Language: vous permet de définir vos fichiers de langue et de les affecter aux vues ;
• Libraries: vous y placez toutes vos librairies, j’y rajoute deux dossiers: php et js ;
• Models: vous y placez vos modèles qui seront les objets instanciés par les Controller ;
• Views: ici, vous placez les Views qui sont vos pages html, CodeIgniter ne propose pas de moteur de template en natif, néanmoins, il propose la class “Template Parser” reprend une syntaxe proche des principaux moteur de template.
• Pour ma part, je rajoute encore un dossier, Template qui contient les images, vidéos, audios, swf, css, et font.

La société derrière tout ça se nomme Ellislab qui est composée d’une dizaine de personne. Outre son activité de développement web, Ellislab propose également de l’hébergement et un CMS que vous pouvez tester içi. Je trouve le travaille de cette société vraiment impeccable. Ils réalisent des choses simples, complètes et faciles à prendre en main !
Je n’ai qu’un conseil à donner: testez !